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Marques déposées par monsieur Hervé CHAPELIER
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Monsieur Hervé CHAPELIER

Numéro de dépôt :
94525142
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque H

Déposée le 17 juin 1994 par monsieur Hervé CHAPELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Hervé CHAPELIER domicilié(e) 31, Avenue du Lac Marion, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 17 juin 2004.

Hervé CHAPELIER a également déposé les autres marques suivantes : THE 150M SHOT , (Marque figurative) , HERVE CHAPELIER , W & W WIND & WAVE , CACHEMIRE CUP , CACHEMIRE TROPHY , THE 165 YARDS SHOT


Monsieur Hervé CHAPELIER - 31, Avenue du Lac Marion, 64200 BIARRITZ - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 5 décembre 1996 - Concession de licence n°209724 - Publication au BOPI 1996-12-05

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205796 - Publication au BOPI 1996-09-06

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Articles en cuir et imitation du cuir, bagages, principalement malles, valises, sacs non compris dans d'autres classes; sacs à main, attachés cases, portefeuilles, porte-monnaies; parapluies.Vêtements pour hommes, femmes et enfants, principalement manteaux, vestes, pantalons, jupes, costumes, tailleurs, chemises, chemisiers, pull overs, robes, en matières textiles; en cuir, en fourrure; vêtements de dessous; peignoirs; maillots de bain, tenues de plage; survêtements; chaussures, pantoufles, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, chapeaux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].